Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site internet de Autourdupotager.com (ci-après dénommé « le Site ») par des particuliers majeurs, résidant en France ou à l’étranger (ci-après dénommés « les Clients »). En passant une commande sur le Site, le Client accepte sans réserve les présentes CGV.
1. Produits
Les produits proposés à la vente sur le Site sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, en cas d’erreur ou d’omission, la responsabilité de Autourdupotager.com ne pourra être engagée. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.
2. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison seront précisés lors de la validation de la commande. Autourdupotager.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la confirmation de la commande.
3. Commande
Pour passer une commande, le Client doit sélectionner les produits qu’il souhaite acheter en les ajoutant à son panier. Une fois la sélection terminée, le Client devra valider son panier, vérifier les informations saisies (adresse de livraison, coordonnées, etc.) et accepter les présentes CGV. Le Client pourra ensuite procéder au paiement de sa commande.
4. Paiement
Le paiement des commandes s’effectue par carte bancaire via le service sécurisé Stripe ou par le service de paiement en ligne PayPal. Les informations de paiement sont protégées par un système de cryptage sécurisé. Autourdupotager.com ne conserve aucune information bancaire. Le débit du compte du Client sera effectué au moment de la validation de la commande.
5. Livraison et retour
Les modalités de livraison et de retour sont détaillées dans notre section « Livraison et retour » présente sur le Site. Le Client est invité à se référer à cette section pour obtenir toutes les informations relatives à la livraison et aux retours de produits.
6. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour qui restent à sa charge. Pour exercer ce droit, le Client doit informer Autourdupotager.com de sa décision de rétractation par e-mail, en précisant les informations nécessaires à l’identification de la commande (numéro de commande, nom, adresse, etc.). Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine, en parfait état et accompagnés de la facture d’achat. Les remboursements seront effectués dans un délai maximum de 14 jours à compter de la réception des produits retournés.
7. Garanties légales
Les produits vendus sur le Site bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L. 217-4 à L. 217-14 du Code de la consommation) et de la garantie légale contre les vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil). En cas de non-conformité ou de vice caché d’un produit, le Client pourra demander son remplacement ou son remboursement, conformément aux dispositions légales en vigueur.
8. Responsabilité
Les produits vendus sur le Site bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L. 217-4 à L. 217-14 du Code de la consommation) et de la garantie légale contre les vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil). En cas de non-conformité ou de vice caché d’un produit, le Client pourra demander son remplacement ou son remboursement, conformément aux dispositions légales en vigueur.
9. Protection des données personnelles
Autourdupotager.com s’engage à protéger les données personnelles de ses Clients, conformément à la réglementation en vigueur. Les informations collectées lors de la création d’un compte ou lors de la passation d’une commande sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la gestion de la relation commerciale. Les données ne seront jamais vendues, échangées ou louées à des tiers sans le consentement préalable du Client.
Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, le Client peut envoyer un e-mail à l’adresse e-mail de contact de Autourdupotager.com en précisant ses nom, prénom, adresse e-mail et adresse postale.
10. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, logos, marques, etc.) est la propriété exclusive de Autourdupotager.com ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, de ces éléments sans l’autorisation expresse de Autourdupotager.com est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par la loi.
11. Modification des CGV
L’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, logos, marques, etc.) est la propriété exclusive de Autourdupotager.com ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, de ces éléments sans l’autorisation expresse de Autourdupotager.com est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par la loi.
12. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige entre Autourdupotager.com et un Client, les parties s’efforceront de résoudre à l’amiable tout différend qui pourrait naître de l’interprétation, de l’exécution ou de la cessation des présentes CGV. Si aucune solution amiable ne peut être trouvée, le litige pourra être porté devant les tribunaux compétents du lieu du domicile du défendeur ou du lieu de livraison du produit, selon le choix du demandeur.
En vous souhaitant une excellente expérience d’achat sur notre site, nous vous invitons à consulter l’ensemble de nos conditions générales de vente et à parcourir notre catalogue pour découvrir les produits qui correspondent à vos besoins et à vos envies.